Sophie Mette

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049305219(source JORF)
désignation
21 Mars 202421/03/2024
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049305219(source JORF)
cessation de fonction
21 Mars 202421/03/2024
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049295573(source JORF)
désignation
20 Mars 202420/03/2024
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049295573(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 202420/03/2024
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048520035(source JORF)
désignation
07 Décembre 202307/12/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048520035(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 202307/12/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Groupe:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048515152(source JORF)
nomination
06 Décembre 202306/12/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048515152(source JORF)
désignation
06 Décembre 202306/12/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048515152(source JORF)
cessation de fonction
06 Décembre 202306/12/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048501614(source JORF)
désignation
02 Décembre 202302/12/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048501614(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202302/12/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Groupe:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048450103(source JORF)
nomination
23 Novembre 202323/11/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Groupe:
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048423814(source JORF)
nomination
18 Novembre 202318/11/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048198866(source JORF)
désignation
13 Octobre 202313/10/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048198866(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 202313/10/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048194274(source JORF)
désignation
12 Octobre 202312/10/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048194274(source JORF)
cessation de fonction
12 Octobre 202312/10/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(51 membres)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Sophie Mette
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 juillet 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000047788254(source JORF)
composition
06 Juillet 202306/07/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047788234(source JORF)
nomination
06 Juillet 202306/07/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif
elles ont délégation de service public
Groupe:
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047750014(source JORF)
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif
elles ont délégation de service public
Groupe:
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047746136(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie"
JORFTEXT000047701796(source JORF)
nomination
20 Juin 202320/06/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 juin 2023
par le Sénat dans sa séance du
7 juin 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie"
JORFTEXT000047670933(source JORF)
nomination
13 Juin 202313/06/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047614762(source JORF)
désignation
01 Juin 202301/06/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047614762(source JORF)
cessation de fonction
01 Juin 202301/06/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047603188(source JORF)
désignation
31 Mai 202331/05/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047603188(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 202331/05/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047559137(source JORF)
désignation
18 Mai 202318/05/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047559137(source JORF)
cessation de fonction
18 Mai 202318/05/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047553549(source JORF)
désignation
17 Mai 202317/05/2023
De: Sophie Mette
Objet:
ANNULE ET REMPLACE MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 16 MAI 2023
(publié au Journal officiel du 17 mai 2023)
Groupe:
COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 16 MAI 2023
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047553549(source JORF)
cessation de fonction
17 Mai 202317/05/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047534194(source JORF)
désignation
11 Mai 202311/05/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047534194(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 202311/05/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047531264(source JORF)
désignation
10 Mai 202310/05/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047531264(source JORF)
cessation de fonction
10 Mai 202310/05/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047440041(source JORF)
désignation
14 Avril 202314/04/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047440041(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 202314/04/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047428997(source JORF)
désignation
12 Avril 202312/04/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047428997(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 202312/04/2023
De: Sophie Mette
Objet:
Le Bureau de la section française
Membres
Groupe:
Bureau de la section française
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047351644(source JORF)
composition
28 Mars 202328/03/2023
De: Sophie Mette
Objet:
commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son Lobbying et ses conséquences
Groupe:
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son Lobbying et ses conséquences
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son Lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son Lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047087570(source JORF)
cessation de fonction
03 Février 202303/02/2023
De: Sophie Mette
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046589338(source JORF)
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Sophie Mette
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Sophie Mette
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046374828(source JORF)
désignation
07 Octobre 202207/10/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046374828(source JORF)
cessation de fonction
07 Octobre 202207/10/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046369007(source JORF)
désignation
06 Octobre 202206/10/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046369007(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 202206/10/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046290229(source JORF)
désignation
15 Septembre 202215/09/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046290229(source JORF)
cessation de fonction
15 Septembre 202215/09/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046285611(source JORF)
désignation
14 Septembre 202214/09/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046285611(source JORF)
cessation de fonction
14 Septembre 202214/09/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046045656(source JORF)
désignation
14 Juillet 202214/07/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046045656(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 202214/07/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046028374(source JORF)
désignation
09 Juillet 202209/07/2022
De: Sophie Mette
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046028374(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 202209/07/2022
De: Mette Sophie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Mette (Sophie)
députée de la Gironde
Objet:
à suivre la troisième session annuelle du Cycle des hautes études de la culture
JORFTEXT000043836358(source JORF)
admission
22 Juillet 202122/07/2021
De: Sophie Mette
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale, le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043703538(source JORF)
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Sophie Mette
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 juin 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2021
cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000043703538(source JORF)
composition
26 Juin 202126/06/2021
De: Mette Sophie
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Sophie Mette
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Sophie METTE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
1er octobre 2019
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039166060(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Sophie Mette
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Sophie Mette
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 mai 2019
par le Sénat dans sa séance du
28 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet"
JORFTEXT000038530139(source JORF)
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: Sophie METTE
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
(APF)
Modification de la composition de la section française de l'APF
Supprimer les noms des 5 députés suivants
Ajouter les noms des 4 députés suivants
Groupe:
Conseil de l'Europe
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038261538(source JORF)
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Sophie METTE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sophie Mette
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Sophie METTE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037394295(source JORF)
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Sophie Mette
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036684834(source JORF)
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Sophie Mette
députée de la Gironde
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
1°) Au titre du collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
Remplace:Mme Marie-Christine Dalloz
Groupe:
Conseil supérieur de la forêt et du bois
JORFTEXT000036437884(source JORF)
nomination
10 Janvier 201810/01/2018
De: Sophie Mette
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le
9 novembre 2017
dans différents organismes, les députés
Groupe:
Plusieurs commissions permanentes de l'Assemblée nationale ont nommé, le
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035994617(source JORF)
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: Sophie Mette
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035944808(source JORF)
nomination
03 Novembre 201703/11/2017
De: Sophie Mette
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Mette Sophie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GIRONDE
9e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Mette Sophie
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GIRONDE
9e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.